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Le site www.assoroad.org est la propriété de l’association ROAD (Regroupement des Opticiens A Domicile)
Regroupement des opticiens à domicile ROAD
Association loi 1901 active créée le 14/08/2022
Numéro RNA : W691106256
Siret : 919 087 908 00019
APE : 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
Siège social : 153 rue de Créqui 69006 LYON - FRANCE
Email : contact@assoroad.org.
Site : https://www.assoroad.org
Le directeur de la publication est Matthieu GERBER en qualité de Président de l’association.
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www.assoroad.org ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
ROAD peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Droits d’auteurs : ROAD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ROAD.
Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.assoroad.org qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1erjuillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Le site www.assoroad.org donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes.
www.assoroad.org n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, www.asso-road.org ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Mentions légales mises à jour le 17 janvier 2023.
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